Piscines et fiscalité : quelles caractéristiques pour bénéficier d'une exonération ?

Le prix caché de la piscine

Faire construire une piscine en dur peut virer du rêve au cauchemar lorsqu’on ne suspecte pas les frais qui y sont liés. En effet, si construire une piscine en dur a déjà un certain coût, elle est également soumise à certaines taxes et impôts. La raison derrière cela est simple : la piscine est considérée comme une dépendance annexe de l’habitation. Comme elle améliore la valeur locative du logement ainsi que son prix de revente, elle est naturellement taxée.

La valeur forfaitaire de la taxe d'aménagement d’une piscine est de 250 € par mètre carré depuis le 1er janvier 2023. Elle ne s'applique que si la piscine extérieure a une superficie de plus de 10 mètres carrés, pour soutenir les collectivités territoriales. À ce montant, sont appliqués le taux communal ou intercommunal (1 à 5 %) et le taux départemental (entre 1 à 2,5 %). Si le montant de cette taxe est inférieur à 1 500 €, elle doit être payée en une seule fois, autrement, c’est en deux fois, avec 12 mois d’écart entre les deux paiements.

Si la piscine ne peut pas être déplacée, elle est également soumise à la taxe d’habitation, toujours en tant que dépendance. Important : l’imposition ne débute que lorsque la piscine est en eau et fonctionnelle, c’est-à-dire après avoir déposé votre permis de construire ainsi que votre déclaration d’achèvement des travaux.

Fiscalité des piscines : attention à ces cas pénalisants

La construction d’une piscine augmente la valeur locative cadastrale de votre logement, ce qui fait augmenter la taxe foncière et la taxe d’habitation. Il faut donc bien planifier votre budget en fonction pour correctement absorber les nouvelles dépenses entraînées par ce changement. Une taxe d’aménagement peut être également due, notamment si la piscine est couverte.

Faites aussi attention aux cas de non-déclaration. En effet, si vous ne déclarez pas la construction de votre piscine dans les délais impartis (généralement 90 jours après la fin des travaux), vous risquez d’être soumis à des pénalités. Les services fiscaux peuvent réclamer les impôts non payés pour les années précédentes. Il peut être tentant de cacher la construction de sa piscine à l’administration fiscale, mais celle-ci déploie des moyens de plus en plus efficaces pour traquer et repérer les piscines non déclarées, notamment via surveillance des terrains depuis le ciel.

Comment bénéficier d’exemptions ou réduire sa fiscalité ?

Pour alléger les coûts liés à la possession d’une piscine, plusieurs solutions s’offrent à vous. Tout d’abord, veillez à déclarer rapidement la construction ou l’installation de votre piscine afin d’éviter toute régularisation ou pénalité à votre désavantage. Ensuite, renseignez-vous sur les décisions locales.

En effet, certaines municipalités peuvent offrir des exemptions ou des allègements fiscaux. Dans le cas où vous déposez la déclaration 6704 IL dans les 90 jours qui suivent la construction de la piscine, vous avez droit à 2 ans d’exemption de taxe foncière.

Autre astuce plus simple : opter pour une piscine démontable. Utilisable durant les mois d’été, une piscine hors-sol est déplaçable et facile à ranger, ce qui fait qu’elle n’est pas considérée comme une dépendance. Elle ne génère donc pas de taxe.